Sur un chantier clos et indépendant situé dans un bâtiment maintenu en exploitation, la mission du coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) ne se limite pas aux obligations du décret de 1994. Une attention particulière doit être portée aux risques d’interférences entre les travaux et l’activité en cours dans l’établissement. Dans ce contexte, une visite d’inspection commune avec l’exploitant est essentielle, et les mesures de prévention doivent être intégrées dans le Plan Général de Coordination (PGC).
1. Obligation du Plan de Prévention en complément du PGC
Lorsqu’une entreprise extérieure intervient dans un établissement où se poursuit une activité, l’article R4512-6 du Code du travail impose l’élaboration d’un Plan de Prévention. Ce document est complémentaire au PGC et vise à prévenir les risques liés à la coactivité entre les travailleurs du chantier et ceux de l’établissement.
Les objectifs du Plan de Prévention sont :
- Identifier les risques spécifiques liés aux interférences entre le chantier et l’exploitation.
- Définir les mesures de prévention adaptées.
- Organiser la coordination entre les parties prenantes.
2. Importance de la Visite d’Inspection Commune Le coordonnateur SPS
Doit organiser une visite d’inspection commune avec l’exploitant avant le démarrage du chantier. Cette visite permet :
✅ De recenser les contraintes du site (accès, circulation, nuisances, sécurité, évacuations).
✅ D’identifier les points critiques pouvant impacter l’activité en cours.
✅ De prévoir les mesures adaptées pour minimiser les risques.
3. Intégration des Mesures de Prévention dans le PGC
Dans la section « Sujétions liées à l’environnement » du PGC, le coordonnateur SPS doit inclure :
- Accès et circulation : plans de circulation spécifiques, horaires de livraison adaptés.
- Nuisances et protections : gestion des poussières, limitation des nuisances sonores.
- Énergie et installations en exploitation : procédures d’intervention à proximité des réseaux en service.
- Coordination des secours : protocoles d’évacuation en cas d’incident.
- Communication : moyens de liaison entre l’exploitant et les entreprises intervenantes.
Exemple concret Un centre hospitalier entreprend la rénovation de son service des urgences tout en maintenant son activité.
➡️ Problèmes identifiés lors de la visite d’inspection :
- Risque d’interférences entre les flux des patients et les approvisionnements du chantier.
- Nuisances sonores pouvant perturber les soins.
- Présence de réseaux électriques et de fluides médicaux en service.
➡️ Mesures intégrées dans le PGC et le Plan de Prévention :
- Création d’un accès chantier distinct avec horaires de livraison réglementés.
- Mise en place de cloisons acoustiques pour limiter le bruit.
- Coordination avec les services techniques de l’hôpital pour toute intervention à proximité des installations en fonctionnement.
4. Conclusion
Dans un chantier en site occupé, la coordination entre le PGC et le Plan de Prévention est cruciale pour garantir la sécurité des travailleurs et des occupants. La visite d’inspection commune avec l’exploitant est une étape incontournable pour anticiper les risques et mettre en place des mesures adaptées. Une bonne préparation permet d’assurer la continuité de l’activité tout en sécurisant le chantier.
Pour bénéficier d’un accompagnement professionnel dans ces démarches, n’hésitez pas à contacter BConsult BTP, experts en coordination SPS et diagnostics techniques.
Et vous ? Avez-vous déjà rencontré des défis particuliers dans la gestion de la coactivité sur un chantier en site occupé ? Partagez votre expérience en commentaire !
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